Mentions
légales

Société exploitant le site

Masamune / Maxime CHEVASSON / Entrepreneur individuel

118 rue du mont d’arène, 51100, Reims

SIRET : 529 862 153 000 36

TVA non applicable « article 293B du Code Général des Impôts »

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

Contact depuis la page dédiée du site

Société hébergeant le site

Le site internet masamune.fr est hébergé sur les serveurs de la société SAS OVH.

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Tél. : +33(0)8 20 32 03 63

Textes et photos non contractuels

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.

Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles privées sont interdites.

Droits d’auteur

Ce site respecte le droit d’auteur où alors c’est bien malgré moi.

Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.

Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Contenu du site

Notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Masamune.

Ils ne peuvent être exploités qu’avec son autorisation préalable.

Toute représentation partielle ou totale de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Masamune, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code la Propriété Intellectuelle.

Malgré tous les soins apportés dans la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et / ou documents présentés.

Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

Masamune ne pourra être en aucun cas tenue responsable de tous dommages directs ou indirects pouvant découler de l’accès à ce site et / ou de l’utilisation du contenu de ce site.